L'IA s'avère efficace pour améliorer l'efficacité des offices des brevets et le respect des délais de dépôt.

Kathy Van der Herten , Director Product Management/CAS

artificial intelligence in patent workflow solutions

La durabilité du système mondial de brevets est sous pression en raison de la croissance rapide du volume et de la complexité des demandes de brevet. Dans les pays où la croissance des dépôts de brevets est la plus rapide, les lacunes de capacité retardent le traitement des demandes, mettent en danger la qualité des brevets, réduisent la satisfaction des clients et ralentissent le rythme de l'innovation et de l'investissement.

graphique illustrant la tendance des dépôts de demandes de brevet au cours des dernières années
Figure 1 : Dépôts de demandes de brevets au cours des dix dernières années


Accroissement de la ponctualité des demandes et de la qualité des brevets

La réduction des retards dans les demandes de brevet est une priorité commune à tous les offices de brevets qui s'efforcent d'améliorer la satisfaction de leurs clients et de favoriser l'innovation. Les retards de traitement engendrent une incertitude juridique pour les inventeurs et les rendent méfiants lorsqu'il s'agit d'investir. L'un des plus éminents avocats brésiliens spécialistes des brevets, Juliano Ryota Murakami, partenaire du cabinet Gusmao & Labrunie, a souligné les risques pour les parties prenantes de la PI :

« Les retards excessifs dans l'examen des brevets nuisent à l'innovation et au développement économique d'un pays. Ils découragent les entreprises de demander une protection légale pour leurs inventions car, une fois que le brevet est enfin accordé, la technologie protégée peut être complètement dépassée et obsolète. Ils provoquent aussi une incertitude au sujet de l'exclusivité de la reproduction et de la commercialisation potentielle des inventions. »

La charge de garantir la ponctualité des demandes et la qualité des brevets incombe en grande partie aux examinateurs de brevets et dépend de leur aptitude à trouver rapidement les techniques antérieures pour accélérer les examens. Toutefois, les recherches de techniques antérieures sont fastidieuses et nécessitent des stratégies de recherche complexes et une expertise approfondie du domaine.

Une analyse par l'OEB de l'activité de recherche par son personnel indique qu'une recherche complète sur une demande de brevet puise dans 1,3 milliard d'enregistrements techniques dans 179 bases de données, ce qui aboutit à l'apparition d'environ 600 millions de documents dans les résultats de la recherche chaque mois. Il n'est pas surprenant qu'une étude réalisée par l'office des brevets japonais ait estimé que les examinateurs consacrent environ 40 % de leur temps à rechercher les techniques antérieures et à examiner les résultats. La qualité des brevets peut être affectée si les examinateurs n'ont pas le temps, l'expertise du sujet concerné ou les ressources techniques suffisantes pour accéder facilement aux techniques antérieures.

Les solutions de recherche assistées par intelligence artificielle peuvent jouer un rôle important dans l'ensemble de l'écosystème de brevets pour améliorer à la fois l'efficacité et la qualité des brevets. Elles accélèrent les examens par les offices de brevets et peuvent permettre aux innovateurs d'identifier plus rapidement les techniques antérieures, en évitant le temps et les coûts liés aux poursuites ou aux remises en cause de la validité dans le cas de mauvais brevets. C'est la raison pour laquelle des algorithmes de techniques antérieures s'appuyant sur l'intelligence artificielle ont été ajoutés à la plateforme CAS SciFinder Discovery Platform et aux solutions STNext® pour améliorer les recherches scientifiques et de PI.

Les nouvelles approches soutiennent la durabilité

Les retards dans les demandes et les inefficacités sont en cours de résolution grâce à des mesures qui garantissent la durabilité opérationnelle à long terme des offices de brevets. L'Office européen des brevets (OEB) possède des objectifs de durabilité en termes d'engagement du personnel, de transformation numérique et d'efficacité du processus d'octroi des brevets, et s'appuie sur une coopération internationale solide. D'autres offices définissent des priorités similaires pour renforcer l'efficacité organisationnelle.

Pour assurer des examens plus rapides et de meilleure qualité, les offices recrutent de nouveaux examinateurs de brevets, déploient des technologies comme l'IA qui permettent de gagner du temps et transforment leurs flux de travail :

  • L'USPTO a engagé des centaines d'examinateurs en 2021 afin de gérer des charges de travail croissantes conformément à son plan stratégique d'optimisation de la qualité et de la ponctualité des brevets. Cet office développe également la mise en œuvre de l'intelligence artificielle pour les classements et les recherches de brevets, de manière à offrir aux examinateurs un accès plus facile aux techniques antérieures.
  • En prévision d'une croissance à deux chiffres des demandes en 2021, le UK Intellectual Property Office a doublé le nombre de ses examinateurs au cours de l'année précédente. Son programme de cinq ans visant à normaliser et à moderniser les processus a pour but de parvenir à une efficacité d'au moins 3,5 % des coûts d'exploitation de base. Il évalue également la manière d'utiliser au mieux l'intelligence artificielle en investissant davantage dans la fourniture des services.
  • Dans le cadre d'une initiative intitulée « Maîtriser les techniques antérieures », l'OEB améliore ses procédures de classement afin d'augmenter la précision des recherches et de récupérer les documents pertinents plus tôt au cours des examens. Il applique systématiquement l'intelligence artificielle, l'apprentissage machine et d'autres technologies afin de créer un processus d'octroi de brevets de bout en bout, numérique et plus efficace.

Les solutions qui s'appuient sur l'intelligence artificielle peuvent être utilisées par les offices de brevets pour de nombreuses fonctions au-delà des recherches de techniques antérieures. Cela comprend les affectations et les conversions de classements, les API favorisant une fourniture de documents plus efficace, des outils en ligne pour les révisions et les analyses, et plus encore. En renforçant l'efficacité, la qualité des brevets et le service client, ces solutions peuvent créer un effet multiplicateur en aidant les offices à atteindre leurs objectifs stratégiques en termes de durabilité opérationnelle et d'innovation mondiale.

L'IA et les transformations des flux de travail semblent prometteuses pour réduire les retards de traitement des demandes

CAS a récemment mené un projet avec l'Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI) du Brésil qui rationalise les recherches de techniques antérieures grâce à un mélange unique de données organisées, d'intelligence artificielle, de flux de travail personnalisé et de services externalisés de recherche de PI. Ce projet a généré des bénéfices importants :

  • Jusqu'à 50 % de réduction du temps d'examen
  • 77 % de tous les dépôts de brevets nationaux traités nécessitent moins de temps de recherche de la part des examinateurs
  • 29 % de l'ensemble des dépôts de brevets nationaux traités ont nécessité peu, voire aucune recherche supplémentaire
  • Les gains de productivité ont permis de réduire de 80 % les arriérés de l'office

Enseignements de l'optimisation des performances de l'IA dans la recherche des techniques antérieures

L'IA intéresse de plus en plus les offices des brevets pour son aptitude à analyser rapidement des millions de jeux de données et à produire des résultats pertinents. Selon le WIPO, plus de 70 projets liés à l'intelligence artificielle sont en cours dans 27 offices, dont 19 qui portent sur les recherches de techniques antérieures et les procédures d'examen.

Notre travail avec l'INPI du Brésil a renforcé plusieurs principes de base concernant l'optimisation de l'application de l'IA dans la recherche des techniques antérieures :

  • Des données propres et structurées améliorent considérablement la précision des prédictions
  • Plusieurs algorithmes sont nécessaires pour renvoyer les similitudes les plus pertinentes
  • L'augmentation de la technologie avec l'expertise humaine améliore les résultats

Qualité des données : la plupart des données scientifiques et de brevet non organisées disponibles publiquement présentent des défis inhérents aux offices des brevets. Elles comprennent souvent des erreurs de transcription, des unités mal étiquetées et un langage de brevet complexe. Les langues étrangères présentent des défis particuliers.

Les données organisées par des humains et qui ont été normalisées, préparées et connectées dans un format structuré améliorent l'entraînement des algorithmes d'IA et renforcent la performance des recherches des techniques antérieures. Les données organisées révèlent plus de brevets incluant des similitudes et identifient les brevets adjacents qui pourraient susciter des préoccupations quant à leur caractère évident.

Algorithmes multiples : l'utilisation de plusieurs algorithmes personnalisés pour des méthodologies de recherches spécifiques améliore les performances de l'IA. Au Brésil, nous avons développé 10 algorithmes pour produire la première série de résultats. Un autre algorithme pour l'apprentissage d'ensemble analysait ces résultats pour produire un jeu final de résultats classés et hautement pertinents.

Flux de travail optimisés :  notre solution de flux de travail personnalisée pour l'INPI Brésil a réduit de moitié les étapes de recherche des techniques antérieures. Cela permet aussi d'économiser du temps en produisant des résultats de recherche sur les brevets et les non-brevets, les références et les outils pour trier, filtrer et visualiser par le biais d'une interface unique basée dans le cloud. Les flux de travail personnalisés peuvent être entièrement automatisés ou inclure des experts de la recherche extérieurs qui peuvent valider les modèles d'algorithme et filtrer les recherches pour augmenter la capacité de l'examinateur.

Vous souhaitez en savoir plus au sujet des approches de flux de travail s'appuyant sur l'IA dans les offices de brevets et la manière dont la technologie prédictive peut contribuer à garantir la durabilité de l'ensemble de l'écosystème de la propriété intellectuelle ? Lisez notre rapport Insights - « Gérer la durabilité du système mondial de brevets : le rôle de l'intelligence artificielle dans l'amélioration de la productivité »